Chers Clients,

Afin de vous faciliter la prise de connaissance des dispositions contractuelles Cegid, actuellement en vigueur, nous vous présentons ci-dessous les conditions contractuelles en vigueur et celles correspondant à des versions antérieures. Chaque contrat comprend les conditions générales de vente, les pré-requis matériels et tout document régissant et décrivant les prestations. Font notamment partie intégrante du contrat, le Livret Services et les Fiches Services en fonction des prestations commandées.


Sur cette page, vous pouvez consulter :

Conditions Générales de Ventes

• Version en vigueur
  • Bon de commande "Buy Me" (Ref BM 01/11) applicable à compter du 17 Janvier 2011
  • Bon de commande "BUY ME On Demand" (Ref BMOD 01/12) applicable à compter du 1er janvier 2012
• Versions antérieures

Livrets Services

• Versions en vigueur
  • Livret Services Support Progiciels applicable à compter du 17 Janvier 2011
  • Livret Services hors Support Progiciels (Ref LS 01/11) applicable à compter du 17 Janvier 2011
  • Livrets Services On Demand en vigueur
  • Livrets Services NETsolutions
• Versions antérieures

Fiches Services

• Version applicable à compter du 2 septembre 2005

Conditions Générales de Ventes particulières

• Cegid Yooz Expert Edition
  
  
• Conditions Générales d'adhésion aux "Services Déclaratifs" du portail Etafi.fr
  
  
• Modules CVAE (Contribution sur la Valeur Ajoutée des Entreprises) & SCI (Sociétés civiles et immobilières)
  
  
• Conversion des RIB 
  • Annexes : Fiches Services 
    • Cegid Business Comptabilité et Cegid Business Paie (Suite ou Place)
    • RH Place, Start RH et RH Place iSeries
    • Cegid Expert Comptabilité, Cegid Expert Paie et Cegid Expert Gestion Interne
• Anciennes Conditions Générales particulières